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Intervention spécifique - entre 1H et 8H

Temps en présentiel à la demande du Client & Temps de déplacement hors territoire - 48€/1H TTC

  • Devis à la demande

Descriptif

En bref : Chaque interventions ne relevant pas d'une action en lien avec le public et/ou nécessitant des frais supplémentaires en raison de temps de route en vue d'une prestation est soumis à facturation. ______________________________ Concrètement : Pour des questions d'organisation, les rendez-vous téléphonique et les visioconférences sont à privilégier et n'entrainent aucun frais dans la préparation de projet à proprement parlé dans la mesure où ces modalités de préparation ne nécessite pas de déplacement. Pour autant, certaines rencontre en physique sont nécessaires ou souhaiter par les mandataires ou encore par les Clients, avec pour effet de sortir des modalités standards. Dès lors qu'une action demandé nécessite une sortie du territoire pour autre chose qu'une prestation en lien avec du public (ex: réunion de présentation auprès des équipes, comité de pilotage, participation à l'évaluation ou à l'élaboration de projet au sein de la structure) l'intervention est soumise à facturation selon le tarif horaire en vigueur, soit 48€ TTC. De même, les interventions nécessitant un déplacement de la part de LSA jusqu'à la structure où jusqu'à un site déterminé par la structure pour la réalisation d'un service ou la participation à un temps de réunion spécifique, s'ajoute à l'action initial une facturation relative aux temps de déplacement dès lors que ce dernier excède 1H30 de trajet en voiture depuis le siège (pour l'allée comme pour le retour), afin d'indemniser les déplacements supplémentaires. A cela peut s'ajouter des frais kilométrique relatifs aux barème fiscale en vigueur prévu par l'état et repris dans les CGV des Sentiers d'Artémis, en indemnisation des frais engagés et générant un surcoût à la prestation initiale. ______________________________ Plus de détails : - Un déplacement inférieur à 1H30 de trajet en voiture depuis le siège de LSA n'est pas soumis à facturation. - La participation à un temps de réunion en physique et ayant lieu dans le territoire de LSA n'est pas soumis à facturation. - En cas de déplacement hors du territoire de LSA, le premier temps de trajet de "1H30" n'est pas facturé (déplacement allé). - Le barème fiscale pour les frais kilométrique en cas de trajet supérieur à 1H30 depuis le siège est de "0,046" pour une puissance fiscale de "7".


Coordonnées

  • 06.35.40.53.88

    contact@lessentiersdartemis.com

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